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Est-il possible de continuer des travaux malgré un arrêté pris par le Maire, ordonnant leur interruption ?

Le 19 janvier 2015
Suite à une question écrite, le ministère du logement a répondu que : « le bénéficiaire de l’autorisation d’urbanisme peut mettre en conformité les travaux non conformes, après obtention d’une autorisation de régularisation" (autorisation délivrée par le service instructeur dans le cadre d’une demande de permis modificatif).

Cette autorisation emporte alors abrogation de l’arrêté interruptif des travaux pris par le Maire.

Question écrite n° 431191 de Madame ZIMMERMANN ; réponse ministérielle, JO 21 octobre 2014 8819.
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